Vendredi 16 octobre à 18h00 - Salle des Closiers
ORDRE DU JOUR :
Désignation du Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2020
Compte rendu de commissions
Décisions du Maire
5. Administration Générale
5.1 – Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre-et-Loire – désignation d’un délégué et d’un suppléant
6. Intercommunalité
6.1 –Eau et assainissement – autorisation pour signer tout document dans le cadre du transfert
6.2 – PLUi - présentation de la Zone Agricole Protégée
7. Ressources Humaines
7.1 – Recensement de la population – désignation d’un coordonnateur et création de six postes d’agent recenseur
7.2 – Crise sanitaire – création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
7.3 – Chèques CADHOC – modification des critères d’attribution et de la valeur faciale
7.4 – Assurance statutaire – renouvellement du contrat groupe
7.5 – Convention de mise à disposition de personnels intercommunaux auprès de nos services périscolaires
8. Finances/Marchés publics
8.1 – Fêtes et cérémonies – délimitation du périmètre des dépenses au compte 6232
8.2 – Décision modificative n°4 au budget de la Ville
8.3 - Décision modificative n°5 au budget de la Ville
8.4 – Budget Eau et assainissement – annulation du transfert du résultat d’investissement et modification du budget.
8.5 – Décision modificative n°6 du budget de la Ville
Du lundi au samedi 9h30-12h
Tél. : 02 47 40 81 92