CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 16 octobre à 18h00 - Salle des Closiers

 

ORDRE DU JOUR :

 

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2020

Compte rendu de commissions

Décisions du Maire

5. Administration Générale

5.1 – Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre-et-Loire – désignation d’un délégué et d’un suppléant

6. Intercommunalité

     6.1 –Eau et assainissement – autorisation pour signer tout document dans le cadre du transfert

     6.2 – PLUi - présentation de la Zone Agricole Protégée

7. Ressources Humaines

    7.1 – Recensement de la population – désignation d’un coordonnateur et création de six postes d’agent recenseur

7.2 – Crise sanitaire – création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire

7.3 – Chèques CADHOC – modification des critères d’attribution et de la valeur faciale

7.4 – Assurance statutaire – renouvellement du contrat groupe

7.5 – Convention de mise à disposition de personnels intercommunaux auprès de nos services périscolaires

8. Finances/Marchés publics

8.1 – Fêtes et cérémonies – délimitation du périmètre des dépenses au compte 6232

8.2 – Décision modificative n°4 au budget de la Ville

8.3 - Décision modificative n°5 au budget de la Ville

8.4 – Budget Eau et assainissement – annulation du transfert du résultat d’investissement et modification du budget.

8.5 – Décision modificative n°6 du budget de la Ville

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Mairie de Saint-Martin-le-Beau

Maire : Alain SCHNEL
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37270 Saint-Martin-le-Beau
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